Parti socialiste vaudois

L’ordre du jour provisoire est le suivant :

Adoption de l’ordre du jour et du règlement du Congrès

1. Mots de bienvenue
2. Election des scrutateurs-trices
3. Informations et communications
4. Mots d’ordre pour les votations cantonales (si confirmées et sous réserve d’ajouts)
   1. Référendum sur la loi sur les impôts directs cantonaux (allégement de l’imposition des dividendes et des familles)
   2. Référendum sur la loi sur les impôts communaux (bouclier fiscal)
5. Mots d’ordre pour les votations fédérales (si confirmées et sous réserve d’ajouts)
   1. Référendum « Libre circulation des personnes »
6. Révision des statuts du PSV
7. Adoption du barème des cotisations PSV-PSS valable dès 2009
8. Mandat pour le lancement d’une initiative fédérale pour un financement transparent des partis politiques  
9. Résolutions
10. Réponses aux questions des sections
11. Clôture

Concernant le point 6 de cet ordre du jour, une nouvelle version des statuts, comprenant des modifications suite à la consultation des sections, sera envoyée le 12 novembre par voie électronique aux sections et aux membres inscrits au PSV Flash. Les amendements sur ce point devront être déposés jusqu’au 23 novembre 2008 auprès du secrétariat.

Règlement du Congrès

Nous n'aborderons que les points à l'ordre du jour.

Le temps de parole des points de l'ordre du jour qui font l'objet d'une présentation est laissé à l'appréciation de la présidence du Congrès, de même que le temps de parole des interventions qui leur sont relatives.

Les votations se font à main levée. Toutefois, un vote se fait au bulletin secret sur proposition d'un-e délégué-e appuyé-e par 30 voix.

Les résolutions nouvelles éventuelles donnant lieu à une prise de position du PSV sont annoncées en ouverture du Congrès et déposées par écrit sur la table présidentielle. Leur discussion a lieu au point 9. Tout amendement doit être présenté par écrit à la table présidentielle.

Les amendements sur les points 6 et 7 devront être déposés jusqu’au 23 novembre 2008 auprès du secrétariat et ne pourront être formulés sur place. Les contre-propositions aux amendements présentés font exception.

Il n'y a de décision que sur les points 0, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et 9.